CAC Associations
Commissaires aux comptes d'associations
Les Associations et le commissariat aux comptes
Ce guide pratique permet de comprendre l'essentiel de la mission du commissaire aux comptes dans les Associations. Destiné avant tout aux dirigeants, il apporte également des éclairages sur la mission de ce professionnel aux membres, aux salariés et aux partenaires de l'association.
LES ESSENTIELS
- Les règles relatives à la durée du mandat du commissaire aux comptes d’une Association
- Quelles sont les modalités pratiques de nomination d’un commissaire aux comptes ?
- Choisir un commissaire aux comptes de l’association par appel d’offres
- Quelles sont les règles de nomination du commissaire aux comptes dans une Association ?
- La procédure de résolution de litige relatif aux honoraires du commissaire aux comptes
MISSION GENERALE DU CAC
- Quelle est la démarche générale du commissaire aux comptes dans le cadre de l’audit légal des comptes annuels d’une Association ?
- Le rapport spécial sur les conventions réglementées émis par le commissaire aux comptes
- L’orientation et la planification de la mission par le commissaire aux comptes : analyses des risques/plan de mission, etc.
- Les diligences du commissaire aux comptes en matière d’inventaire (immobilisations, stocks, etc.).
- Les diligences du commissaire aux comptes en matière de confirmation des tiers.
MISSIONS CONNEXES DU CAC
- Quand et comment choisir et nommer un commissaire à la transformation ?
- La révélation de faits délictueux au Procureur de la République par le commissaire aux comptes
- La procédure d’alerte par le commissaire aux comptes en cas de difficultés de l’association
- Quand et comment choisir et nommer un commissaire aux apports dans une association ?